|
|
|
Notes juridiques |
|
Toutes les images sont prot�g�es par Copyright et elles ne peuvent ni �tre utilis�es, ni copi�es, ni reproduites, ni modifi�es de n’importe quelle mani�re, ni r��dit�es sur le Web sans l’approbation �crite du propri�taire du copyright.
Tous les droits sont r�serv�s.
La mati�re des concessions d'usage des Biens Culturels, du fonctionnement des Mus�es, des concessions pour les reproductions et la gestion des services est r�glement�e par le D.M. 18.11.85, G.U.R.I. 281 du 29.11.85, du D.L. 14.11.92 n. 433, G.U.R.I. n. 270 de 16.11.92, converti en loi du 14.01.93 n. 4 loi Ronchey, G.U.R.I. n. 11 de 15.01.93, et du r�glement suivant D.M. 31.01.94 n. 171 (G.U.R.I. n. 58 du 11.03.94 abrog� avec D.M. du 24.03.97 n. 139, qui d�termine les nouvelles normes) et par le D.M. du 08.04.94, G.U.R.I. n. 104 du 06.05. 94, qui d�termine le bar�me des canons, des tarifs et des modalit�s. Toutes ces normes indiqu�es sont reprises par le T.U. dont le D.L. n. 409/99, ainsi que par la circulaire de l'Assessorat R�gional BB.CC.AA. n. 23 du 25.06.2002.
En cons�quence n’importe quelle utilisation et/ou concession d'images, reproductions ou usage commercial est sujet � autorisation pr�ventive, qui sera remise par le Mus�e comp�tent, et � la taxe pr�vue dans les modalit�s ci-dessus �nonc�es.
. |
|